Une Transparence Juridique Absolue sans But Lucratif
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En facilitant l'accès gratuit et public à l'ensemble de nos ressources éducatives, nous concourons directement à l'éveil citoyen. Le traitement des données recueillies sur nos formulaires d'intérêt général (bénévolat, agenda, contact) s'effectue dans une stricte confidentialité conforme aux réglementations européennes, réaffirmant notre statut d'entité d'utilité publique de confiance.
Éditeur du Portail
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE ARFEUILLE CHATAIN
Association agréée régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège administratif : MAIRIE, 2 CHATAIN, 23700 ARFEUILLE-CHATAIN
Directeur de la Publication : Jean-Michel Kop (Président élu)
Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc.
Adresse de l'hébergeur :
InterServer, Inc.
1100 Empire Blvd, Secaucus, NJ 07094, États-Unis
Téléphone de l'hébergeur : +1 201-605-1440
Politique de Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, l'association s'impose un devoir d'éthique absolu sur l'intégrité de vos informations numériques :
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Limitation de Responsabilité Civile
L'éditeur s'efforce de fournir sur ce portail d'éco-citoyenneté des informations naturalistes et réglementaires les plus exactes possibles. Toutefois, les données scientifiques ou cynégétiques présentées ne constituent pas des textes à portée de force exécutoire juridique directe. Les décisions d'éco-régulation faunique de l'association restent subordonnées aux seuls arrêtés officiels publiés au Journal Officiel et par la Préfecture de la Creuse.
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